Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Havin, Léonor Joseph (1799-1868)

Date de naissance :

2 avril 1799

Date de décès :

12 novembre 1868

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Léonor-Joseph Havin

Autres ressources :

data.bnf.fr : Léonor-Joseph Havin (1799-1868)

6 contenus liés

HAVIN, Léonor Joseph

Cote : Pas de dossier en F/1bI

Période : 1799 - 1868

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
« Photographies du Corps législatif ».

Cote : 400AP/74

Période : 1867 - 1867

Fonds : Fonds Napoléon (XVe-XXe siècles).
Contrat de mariage entre Paul-Léonor-François Havin, fils de Léonor-Joseph Havin, conseiller d'état, et Eugénie-Philippine Lambert.

Cote : MC/ET/XIII/752

Période : 1851 - 1851

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe Edme FOUCHER, septembre 1834 - 7 juillet 1865 (étude XIII)
HAVIN, Léonor Joseph

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Havin, Léonor Joseph

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...
Dossier

Cote : F/18/277

Période : 1852 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Contrôle de la presse, de la librairie et du colportage sous le Seco...

Havin, Léonor Joseph (1799-1868)

6 contenus liés

Liens