Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Innocent III (1160?-1216 ; pape)

Date de naissance :

1161

Date de décès :

23 juillet 1216

Description :

pape de l’Église catholique de 1198 à 1216

Source :

Wikidata : Innocent III

Autres ressources :

data.bnf.fr : Innocent III (pape, 1160?-1216)

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Paroisse de Sainte-Colombe-la-Campagne.

Cote : G111

Période : 1214 - 1716

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Titres de fondation et privilèges.

Cote : G184

Période : 1205 - 1800

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Inventaire des titres de l'abbaye royale de Vauluisant, par Gallien, archiviste et commissaire aux droits seigneuriaux (1773).

Cote : H 678

Période : 1127 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Vauluisant
Pièces non inventoriées dans l'inventaire de 1775 cité plus haut, XIIIe-XVIe siècles. Voir la référence

Cote : 1 H 2/13

Période : 1212 - 1584

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Bulle du pape Innocent III confirmant un règlement fait par L., cardinal, pour rétablir l'égalité entre les prébendes du chapitre. – Convent...

Cote : G 497

Période : 1216 - 1263

Fonds : Clergé séculier : évêché, chapitre épiscopal, séminaires, églises collégiales
Bulles pontificales, concession d'indulgences.

Cote : 8 H 14

Période : 1211 - 1685

Fonds : 8 H. – Abbaye bénédictine Saint-Jean-de-Réome de Moutier-Saint-Jean
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Cote : 6 H 12

Période : 877 - 1461

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Cote : 7 H 20

Période : 1096 - 1779

Fonds : 7 H. – Abbaye bénédictine Notre-Dame de Molesme
Titres antérieurs an XIIIe siècle.

Cote : CARTON 6

Période : 1160 - 1198

Fonds : Ordres et communautés d'hommes
Privilèges (XIIe-XVe siècles).

Cote : 3 H 1/1

Période : 1159 - 1498

Fonds : Inventaire du fonds du Grand Prieuré d'Aquitaine