Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Anonyme(s)

Cote : 2 E 9300-9302

Période : 1579 - 1663

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1579-1581.

Cote : 2 E 9300

Période : 1579 - 1581

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1579-1590.

Cote : 2 E 9301

Période : 1579 - 1590

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
1655-1663.

Cote : 2 E 9302

Période : 1655 - 1663

Fonds : Minutier des notaires de Haute-Savoie ([1390]-1957)
Provenance inconnue : protestants

Cote : Cote inconnue

Période : 1770 - 1792

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Just-et-Vacquières (1681-1952)
Provenance inconnue

Cote : Cote inconnue

Période : 1680 - 1717

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Saint-Paulet-de-Caisson (1587-1977)
Bourbilly : vue photographique du château. 1er septembre 1895

Cote : 8 Fi 148

Période : 1895 - 1895

Fonds : 8 Fi - Tirages photographiques (isolés ou en album) inférieurs à 24x30 cm
Vin d'honneur offert par le chanoine Kir, maire de Dijon, à une fanfare d'un pays Europe Centrale, dans le salon d'Apollon, à l'Hôtel de Vil...

Cote : 8 Fi 90

Période : 1945 - 1968

Fonds : 8 Fi - Tirages photographiques (isolés ou en album) inférieurs à 24x30 cm
Maison des Cariatides.

Cote : 8 Fi 93

Période : 1900 - 1900

Fonds : 8 Fi - Tirages photographiques (isolés ou en album) inférieurs à 24x30 cm
Provenance inconnue

Cote : Cote inconnue

Période : 1674 - 1732

Fonds : Actes paroissiaux et d'état civil de Vallabrix (1592-1952)

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