Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MORIN, Jacques

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MORIN, Jacques

Cote : F/7/5672/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
MORICE, Henri | MORIN, Jacques | MUNOS, Albert | MUNSCH, Gustave | NANICHE, Michel | NATIVEL, Georges

Cote : 19910254/46

Période : 1901 - 2000

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...
Renonciation concernant Jacques MORIN, conseiller au Parlement.

Cote : MC/ET/III/50

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Simon CHENU, 22 janvier 1520 - 29 octobre 1548 (étude III)
Contrat de mariage entre Claude Audin, jardinier, demeurant hors la Porte Saint-Martin, paroisse Saint-Laurent, d'une part, et Pasquette Mor...

Cote : MC/ET/CVIII/21

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François I HERBIN, 1er août 1569 - 1er juillet 1596 (étude CVIII)
MORIN, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Vente de terre. [terre]. Henry, Ferdinand. Morin, Jacques. Chaillot (Paris)

Cote : MC/ET/LXV/473

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Notoriété. Crosnier, Marie-Louise. Morin, Jacques. (épouse)

Cote : MC/ET/LXV/480

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terres. [terres]. Morin, Jacques. (hoirs). Pauquet, Jean-Alexandre. Chaillot

Cote : MC/ET/LXV/480

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Vente de terre. [terre]. Morin, Jacques. Pauquet, Jean-Alexandre. Villiers-la-Garenne (Paris)

Cote : MC/ET/LXV/483

Période : 1786 - 1786

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Présence au mariage de sa nièce Cl. E. BLOTIN avec T. de La Ruelle. Jacques Morin. Maître de danse.

Cote : MC/ET/LXX/236

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean VERANI, 5 octobre 1691 - 25 juillet 1729 (étude LXX)

MORIN, Jacques

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