Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

PASCAL, Jacques

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PASCAL Jacques, plâtrier à Cormeilles-en-Parisis, jugement du 27/03/1880

Cote : 6U 395-35

Période : 1880 - 1880

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Pascal, Jacques

Cote : 1 E 2941-2951

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1684-1688

Cote : 1 E 2941

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1688-1690

Cote : 1 E 2942

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1690-1693

Cote : 1 E 2943

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1693-1694

Cote : 1 E 2944

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1714-1718

Cote : 1 E 2945

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1719-1726

Cote : 1 E 2946

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1726-1733

Cote : 1 E 2947

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1733-1735

Cote : 1 E 2948

Période : 1684 - 1758

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

PASCAL, Jacques

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