Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

RENIER, Jacques

13 contenus liés

Contrat de mariage entre Jacques Renier, maçon à Villeneufve et Bornarde Sallevest.

Cote : MC/ET/XIX/29

Période : 1507 - 1507

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I PICHON, 26 mars 1505 - 23 février 1518 (étude XIX)
AIT-KACY, Abderrahamne | BAAS, Dominique | BARRE, Vincent | BENOIT, Gérard | BENOLIEL, Roger | BERGER, Dominique | CARLES, Yves | CAZIN, Fra...

Cote : 20010434/1

Période : 1995 - 1995

Fonds : Culture ; Direction de l'architecture et du patrimoine ; Sous-direction de l'enseignement et de la recherche architecturale et urbaine (1995...
BOURGOGNE (rue de) au faubourg Saint-Marcel Maison où est contre le mur et au-dessus de la porte la Tête Saint-Eloi § Bail par la famille de...

Cote : MC/ET/XIII/14

Période : 1631 - 1631

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CARTIER, 18 avril 1613 - décembre 1632 (étude XIII)
Contrat de mise en apprentissage, pour 5 ans, entre Jean-François Pain, maçon, et Jacques Renier, maître sculpteur, au profit de Joseph Pain...

Cote : MC/ET/XXXVIII/224

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
Renier (Jacques) maître sculpteur rue de Périgueux § apprentissage

Cote : MC/ET/XXXVIII/224

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre BESNIER, 5 décembre 1719 - 21 avril 1730 (étude XXXVIII)
RENIER, Jacques

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
RENIER (Jacques) maître Jardinier Rue de Seine. § - Contrat de mariage de Jacques RENIER, et de Madeleine RONDEL.

Cote : MC/ET/XXXIII/286

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
JARDINIER (maître) RENIER (Jacques) Rue de Seine. § Contrat de mariage de Jacques RENIER

Cote : MC/ET/XXXIII/286

Période : 1645 - 1645

Fonds : Minutes et répertoires du notaire René MAHEUT, 1638 - 30 décembre 1657 (étude XXXIII)
§ Mise en apprentissage de Maclou Lemaire, par Charles Lemaire, son père, maître fourbisseur et garnisseur d'épées, rue de la Vieille-Boucle...

Cote : MC/ET/I/113

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)
Apprentissage de Claire Goumier, fille de Jeanne Briard, veuve de François Le Rude, palefrenier de Monsieur de Renaultfiné, premier écuyer d...

Cote : MC/ET/I/130

Période : 1657 - 1657

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Germain TRONSON, 17 novembre 1598 - 29 décembre 1657 (étude I)

RENIER, Jacques

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