Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Silvestre, Jacques (....-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

21 juin 1723

Date de décès :

1 février 1752

Description :

notaire substituant de maître Cornet (étude XXVIII) du 12 juillet 1746 au 7 août 1746

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Silvestre, Jacques

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Images du répertoire du notaire Jacques Silvestre pour l'étude VI

Cote : MC/RE/VI/13

Période : 1723 - 1752
Minutes et répertoires du notaire Jacques SILVESTRE, 21 juin 1723 - 1er février 1752 (étude VI)

Cote : MC/ET/VI/652 - MC/ET/VI/718, MC/RE/VI/13

Période : 1723 - 1752
Quittance par Marie Elisabeth Revellois à Jacques Silvestre, notaire au Châtelet.

Cote : MC/ET/XLVI/240

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François GALLOIS, 24 octobre 1711 - 7 mai 1727 (étude XLVI)
SILVESTRE DE LA CATONNE, Jacques François

Cote : V/1/279

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729
SILVESTRE, Abraham Jacques

Cote : V/1/372

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754

Silvestre, Jacques (....-17.. ; notaire ; exerce à Paris)

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