Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lefebvre, Jean Baptiste (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

26 septembre 1778

Date de décès :

1 février 1788

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Lefebvre, Jean-Baptiste

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LEFEBVRE, Jean Baptiste

Cote : 19940459/161

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LEFEBVRE, Jean Baptiste

Cote : 19940459/161

Période : 1921 - 1921

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LEFEBVRE, Jean-Baptiste

Cote : F/7/5460

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
Obligation. Lefebvre, Jean-Baptiste. Lelymonnier de Lamarche, Jean-Baptiste-Paul. Buvetier (ancien)

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Obligation. Lefebvre, Jean-Baptiste. Archambault, Claude-François d'

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
inventaire après décès de Jean-Baptiste Lefebvre

Période : 1806 - 1806

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)
Inventaire après décès de Marie-Claudine Courdavault, épouse de Jean-Baptiste Lefebvre.

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Louis GAULDRÉE-BOILLEAU, 15 août 1794 - 6 juillet 1826 (étude XVIII)
LEFEBVRE (Jean-Baptiste) maître Hautelisseur Amiens § Vente par Philippe le Cat

Cote : MC/ET/IV/449

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel Ange de SAINT-GEORGES, 25 février 1707 - 20 juillet 1744 (étude IV)
LEFEBVRE (Jean Baptiste) (le jeune) Entrepreneur des bâtiments Rue d'Orléans § Constitution

Cote : MC/ET/XXIII/508

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Louis LAIDEGUIVE, 28 août 1731 - décembre 1740 (étude XXIII)
Inventaire après décès : Lefebvre, Jean-Baptiste. Épicier patenté (marchand). Mouffetard (rue), n° 293

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

Lefebvre, Jean Baptiste (17..-.... ; notaire ; exerce à Paris)

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