Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rey, Jean-Baptiste

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Rey (Jean-Baptiste)

Cote : 8 U 398

Période : 1828 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Rey (Jean-Baptiste)

Cote : 8 U 399

Période : 1800 - 1807

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 8U - Officiers ministériels
Rey, Jean-Baptiste

Cote : 1 E 4384-4385

Période : 1828 - 1831

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1828-1830

Cote : 1 E 4384

Période : 1828 - 1831

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1830-1831

Cote : 1 E 4385

Période : 1828 - 1831

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
Rey, Jean-Baptiste

Cote : 1 E 6926-6953

Période : 1766 - 1808

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1766-1768

Cote : 1 E 6926

Période : 1766 - 1808

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1767-1772

Cote : 1 E 6928

Période : 1766 - 1808

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1768-1770

Cote : 1 E 6927

Période : 1766 - 1808

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1770-1771

Cote : 1 E 6929

Période : 1766 - 1808

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires

Rey, Jean-Baptiste

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