Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Simonet, Jean-Baptiste

8 contenus liés

SIMONET, Jean-Baptiste

Cote : F/18(I)/18

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
libraire

Période : 1801 - 1900

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Enregistrement des brevetés de l'Imprimerie et de la Librairie (Prem...
SIMONET, Jean-Baptiste

Cote : F/7/10817/B

Période : 1791 - 1805

Fonds : Intérieur ; Police. Demandes et autorisations de résidence (an IV-an XI) : dossiers de I à Z (1795-1801)
Mariage de Jean Marie Grelot, ferblantier, 20, rue de la Roquette, veuf de Marie Pottier, avec Marie Louise Viennot, veuve en premier de Jea...

Cote : MC/ET/XXVIII/704

Période : 1815 - 1815

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, janvier 1814 - 27 février 1821 (étude XXVIII)
Mariage d'Étienne Léger, ébéniste, 150, rue de Charenton, avec Marie Louise Viennot, veuve de Jean-Baptiste Simonnet, 36, même rue.

Cote : MC/ET/XXVIII/615

Période : 1804 - 1804

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Claude LAISNÉ, 22 janvier 1804 - décembre 1813 (étude XXVIII)
SIMONET, Jean Baptiste

Cote : F/7/10232

Période : 1814 - 1844

Fonds : Intérieur ; Police. Forçats évadés : états et dossiers nominatifs (1814-1844)
SIMONET, Jean Baptiste

Cote : Pas de dossier parmi les brevetés parisiens

Période : 1815 - 1870

Fonds : Intérieur ; Direction de l'Imprimerie, de la Librairie et de la Presse. Brevets des imprimeurs, libraires et lithographes de Paris et du dép...
SIMONET, Jean Baptiste

Cote : F/1dIII/97

Période : 1848 - 1848

Fonds : Intérieur ; Direction de l'administration générale : récompenses honorifiques aux insurgés de 1848

Simonet, Jean-Baptiste

8 contenus liés

Liens