Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Moreno, Jean Claude (1948-)

Date de naissance :

21 novembre 1948

Description :

président de la mission interministérielle des grands travaux

Source :

Wikidata : Jean-Claude Moreno

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Claude Moreno

771 contenus liés

MORENO, Jean-Claude

Cote : Dossier n° 3927

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)
Parc de La Villette : coût de fonctionnement (document provisoire de travail)

Période : 1988 - 1989

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
Grande Halle : statuts, documents budgétaires

Période : 1984 - 1984

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
Conservatoire national supérieur de musique (CNSM) : budgets

Période : 1983 - 1984

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
Cité de la Musique :

Période : 1981 - 1996

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
- comptes-rendus des comités d'évaluation, budget prévisionnel d'évaluation

Période : 1988 - 1990

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
- étude pour la Cité de la Musique dirigée par M. Fleuret, directeur de la Musique et de la Danse (mission Fleuret)

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
- Contentieux Levaux-Fayolle pour la partie Est

Période : 1988 - 1989

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
Bibliothèque nationale de France

Cote : 20000330/14-20000330/15

Période : 1981 - 1996

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)
Sans titre

Cote : 20000330/14

Période : 1981 - 1996

Fonds : Culture ; Ministres et secrétaires d'Etat délégués ; Secrétariat d'Etat aux grands travaux (1981-1996)

Moreno, Jean Claude (1948-)

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