Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Peyronnet, Jean Claude (1940-)

Date de naissance :

7 novembre 1940

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Jean-Claude Peyronnet

Autres ressources :

data.bnf.fr : Jean-Claude Peyronnet

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PEYRONNET, Jean-Claude

Cote : 1654/84

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
PEYRONNET, Jean-Claude

Cote : 210/83

Période : 1981 - 1986

Fonds : Culture ; Cabinet et services rattachés au Ministre ; Cabinet ; Chef de Cabinet (1981-1986)
Société entre Gaspard Doyon, intéressé dans les affaires du roi, demeurant rue des Petits-Champs, paroisse Saint-Roch, François Jobelin, anc...

Cote : MC/ET/LXV/384

Période : 1774 - 1774

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Edme Auguste LE DOUX, 17 septembre 1763 - 31 août 1780 (étude LXV)
PEYRONNET, Jean-Claude

Cote : Dossier 11

Période : 1995 - 1997

Fonds : Cabinet d'Alain Juppé, Premier ministre. Courrier d'élus et collection chronologique des réponses de Nicolas Desforges, chef de cabinet (199...
CALLET, Jean François

Cote : V/1/286

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1730 et 1731
Fonds du Secrétariat national à la formation du Parti socialiste - série 7SN

Période : 1972 - 2017

Peyronnet, Jean Claude (1940-)

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