Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LEROY, Jean-Daniel

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Discours officiels

Cote : 19910808/48

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Textes législatifs et réglementaires. Groupes de travail et réunions. Documentation

Cote : 19910808/49

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Dossiers d'Elisabeth Aubourg, conseiller technique

Cote : 19910808/50-19910808/57

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Lutte contre l'alcoolisme

Cote : 19910808/50

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Lutte contre le tabagisme

Cote : 19910808/51

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Lutte contre les drogues et stupéfiants

Cote : 19910808/52-19910808/55

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Réglementation. Plan d'action. Budget

Cote : 19910808/52

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Recherches. Réinsertion. Formation des professionnels. Campagnes d'information

Cote : 19910808/53

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Prisons. Organismes ministériels et interministériels. Relations avec les organismes d'accueil et de réinsertion des toxicomanes

Cote : 19910808/54

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...
Relations avec les organismes d'accueil et de réinsertion des toxicomanes (suite). Coopération internationale dans la lutte contre la drogu...

Cote : 19910808/55

Période : 1976 - 1988

Fonds : Cabinet de Michèle Barzach, ministre délégué chargé de la Santé et de la Famille (1986-1988) : dossiers de Guy Berger, Colette Coanga, Chri...

LEROY, Jean-Daniel

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