Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Legrand, Jean (14..-151.)

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LEGRAND Jean, entrepreneur de maçonnerie à Meudon, jugement du 02/02/1884

Cote : 6U 381-40

Période : 1884 - 1884

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
N° de la prise en charge: 9593 à 9633

Cote : D000449/13430

Période : 1935 - 1935

Fonds : inventaire - Musée de la France d'Outre-Mer [1931-1960] (Paris) - [MNAAO.Section Fonds historique]
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/20

Période : 1732 - 1732

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
décembre 1732

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/20

Période : 1732 - 1732

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/22

Période : 1737 - 1741

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1737-1741

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/22

Période : 1737 - 1741

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/24

Période : 1745 - 1752

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
1745-1752

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/24

Période : 1745 - 1752

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
Jean Legrand

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/79

Période : 1745 - 1752

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées
8 mars 1745-6 octobre 1752

Cote : 3 E 31/1-770 - 3 E 31/79

Période : 1745 - 1752

Fonds : 3E 31.- Étude notariale de Poissy et études rattachées

Legrand, Jean (14..-151.)

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