Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARIE, Jean.

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Contrat de mariage entre Jean Marie et Geneviève Nicole Couillard

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
MARIE, Jean

Cote : 19940462/143

Période : 1909 - 1931

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
MARIE, Jean

Cote : 19940462/143

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
Sentence d'adjudication aux religieuses du domaine de Marnhac (Polignac) ayant appartenu à feu Jean Marie, marchand au Puy.

Cote : 22 H 25

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Domaine de Marnhac (Polignac) ayant appartenu à feu Jean-Marie acquis par les religieuses en 1744. Etats des fonds, pièces de procédure, act...

Cote : 22 H 26

Période : 1735 - 1748

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Marie (Jean) maître sculpteur rue Meslay § apprentissage

Cote : MC/ET/XXXVIII/311

Période : 1740 - 1740

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques GILLET, janvier 1740 - décembre 1749 (étude XXXVIII)
Vente par Claude Capperon, femme d'André Marie, cordonnier à Meudon, absent à cause d'un voyage à Notre-Dame de Lorette, et Jean Marie, vign...

Cote : MC/ET/LXXIII/293

Période : 1618 - 1618

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Mathieu BONTEMPS, 1er octobre 1581 - 12 novembre 1621 (étude LXXIII)
Marché par Jean Marie, maître des bonnes œuvres à Paris, boulevard de la Porte Bordelle, à Jeanne Dugast, veuve de Guillaume Mondet, marchan...

Cote : MC/ET/XXXIII/200

Période : 1584 - 1584

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)
Société entre Jean Marie, tailleur de pierres, demeurant rue du Petit-Bac, paroisse Saint-Sulpice, et Pierre-Étienne Lebrun, maître sculpteu...

Cote : MC/ET/XXVII/345

Période : 1770 - 1770

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, 8 janvier 1767 - décembre 1770 (étude XXVII)
Marie (Jean) entrepreneur de bâtiments du roi à Poissy § Union de créanciers

Cote : MC/ET/XXVI/398

Période : 1739 - 1739

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Dominique CAMUSET, 24 avril 1728 - 3 décembre 1748 (étude XXVI)

MARIE, Jean.

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