Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MOREL, Jean

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1762-1763

Cote : 1 E 2676

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1763-1765

Cote : 1 E 2677

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1765-1766

Cote : 1 E 2678

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1766-1768

Cote : 1 E 2679

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1768-1770

Cote : 1 E 2680

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1770-1772

Cote : 1 E 2681

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1772-1775

Cote : 1 E 2682

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
1775-1781

Cote : 1 E 2683

Période : 1745 - 1781

Fonds : Répertoire numérique des minutes et répertoires des notaires
MOREL, Jean

Cote : 3 E 491/2

Période : 1752 - 1754

Fonds : Minutes et répertoires notariaux
1752-1754

Cote : 3 E 491/2

Période : 1752 - 1754

Fonds : Minutes et répertoires notariaux

MOREL, Jean

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