Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTIN, Jeanne

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Famille de Fournoux

Cote : 1 J 1034

Période : 1668 - 1732

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Testament clos de : François YVRARD.

Cote : 6FS 2473

Fonds : 6FS - Fonds sarde : affaires judiciaires.
Procès entre Jeanne Martin et Antoine Davin, notaire : assignations.

Cote : E DEPOT 108 II 4

Période : 1732 - 1732

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Bréziers
MARTIN, Jeanne

Cote : 19940462/120

Période : 1919 - 1925

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Jeanne

Cote : 19940462/120

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
contrat de mariage entre François Nion, marchand, demeurant paroisse Saint-Georges Sous-Ansay-au-Perché, fils de Jules Nion, notaire et serg...

Cote : MC/ET/LIII/3

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis DAUBANTON, 25 avril 1648 - 3 avril 1664 (étude LIII)
Inventaire après décès de Jeanne Martin, épouse de Mr le baron Antoine Maurin, rue du Faubourg Poissonnière, n° 93.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jacques BEAUDENOM de LA MAZE, 14 mai 1814 - 13 octobre 1836 (étude LXII)
MARTIN, Jeanne

Fonds : Services communs à la santé et au travail ; Direction de l'administration générale, du personnel et du budget ; Sous-direction du personnel ...
Quittance par Charles Pinel et Françoise Delfault, sa femme, Marie Delfault, veuve de Jean Bluteau, et Jean François, procureur au Châtelet,...

Cote : MC/ET/XVII/24

Période : 1660 - 1660

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe GUNEAU, 28 novembre 1653 - mai 1663 (étude XVII)
Mariage. PARFAICT, Lucien, passementier boutonnier, MARTIN, Jeanne, veuve de. LAURENT, Thomas, gagne-denier, .

Cote : MC/ET/XXXV/400

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean COLAS, 8 janvier 1645 - 7 juin 1665 (étude XXXV)

MARTIN, Jeanne

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