Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MICHEL, Jeanne

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Contrat de mariage entre Jean Baptiste Thibault et Jeanne Michel

Période : 1782 - 1782

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François SEMILLIARD, 8 octobre 1762 - 7 juillet 1785 (étude XIII)
Quittance à Jeanne MICHEL, veuve d'Antoine REBOURS, receveur ordinaire de Sens, par Robert ANTHONIS, seigneur de Barron.

Cote : MC/ET/XIX/152

Période : 1539 - 1539

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
Contrat de mariage entre Regnault Danjou, écuyer, fils de feu Alain Dujon et de Marguerite Goyer, et Jeanne Michel, fille de Jacques Michel,...

Cote : MC/ET/XIX/91

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)
MICHEL (Jeanne) § Inventaire après décès de Jeanne MICHEL à la requête de Toussaint VIGNIER maître pâtissier oublier r. des Marmousets paroi...

Cote : MC/ET/XXXIV/107

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)
MICHEL (Jeanne)

Cote : X/1a/15

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
Inventaire après décès de Jeanne Michel, femme de Jean Louiseau, tailleur d'habits, rue Quincampoix.

Cote : MC/ET/XCI/118

Période : 1565 - 1565

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Cléophas PÉRON, mai 1555 - 18 mars 1599 (étude XCI)
1488, 14 juillet. Bail par Nicolas Michel, fripier aux Halles de Paris et Jeanne, sa femme, à Guillaume Maillet, marchand huilier et chandel...

Cote : MC/ET/XX/1

Période : 1488 - 1488

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre ORAGE, 1480 - 1521 (étude XX)
MICHEL, Jeanne

Cote : 19810031/299

Période : 1948 - 1948

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Promesse. Jeanne Michel, veuve d'Antoine Rebours, receveur ordinaire de Sens, demeurant devant l'hôtel de Sens, aux religieuses de Sainte-Ca...

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)
Retrait lignager par Jeanne MICHEL, veuve d'Antoine REBOURS, sur Jean LAGUETTE concernant la ferme de Belleassise à Serris-en-Brie.

Cote : MC/ET/XIX/160

Période : 1541 - 1541

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean TROUVÉ, 1533 - 1er février 1554 (étude XIX)

MICHEL, Jeanne

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