Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Regnault, Jean (16..-1707)

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Regnault, Jean

Cote : 6E 4353-4354

Période : 1711 - 1716

Fonds : Minutier des notaires de Nouziers
1711-1713

Cote : 6E 4353

Période : 1711 - 1713

Fonds : Minutier des notaires de Nouziers
1714-1716

Cote : 6E 4354

Période : 1714 - 1716

Fonds : Minutier des notaires de Nouziers
Isaac Porcher (1715-1715)

Cote : 6E 18428

Période : 1715 - 1715

Fonds : Minutier des notaires de Nouziers
Échange de la métairie de Travaille-Truon (paroisse de La Membrolle) appartenant à Jean Regnault, curé de Thouarcé et chapelain de la chapel...

Cote : 1 J 5045

Période : 1484 - 1484

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Titres concernant la seigneurie et des particuliers de Renève. - Constitution de rente faite par Denis Meruet, laboureur, au profit de Jean ...

Cote : 279 Edepot 862

Période : 1608 - 1786

Fonds : 279Edepot - Archives communales déposées de Gray
Inventaire après décès de Jean Regnault

Cote : MC/ET/LIII/137

Période : 1707 - 1707

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude OGIER, 4 avril 1664 - 28 mai 1711 (étude LIII)

Regnault, Jean (16..-1707)

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