Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ROUVET, Jean

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Renonciation par Michel Touchart, bourgeois de Paris, rue Neuve Saint-Merry, comme ayant le droit par transport de Jean Rouvet, bourgeois de...

Cote : MC/ET/XXXIII/32/A

Période : 1547 - 1547

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Catherin FARDEAU, 7 septembre 1539 - 20 avril 1549 (étude XXXIII)
ROQUET, Maurice, Raymond | ROQUET, Raymond, Jacques, Charles | ROQUET, Victorine, Marie | ROQUILLAS, Pierre, Gustave | ROS, Clotilde | ROS, ...

Cote : 19960428/6

Période : 1980 - 1980

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
ROBINEAU, Jean | ROCQ, Ernest | RODRIGUES, Roger | ROIESNEL, André | ROLAND, Jules | ROLLAND, Emile | ROMAZINI, Jean | ROMMELUERE, Claude | ...

Cote : 19970490/22

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
Acte concernant Denis Thévenier, serviteur servant en l'hôtel de Jean Rouvet, marchand bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/191

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I NICOLAS, 1530 - 27 novembre 1562 (étude CXXII)
Déclaration de Pierre Dubout, André de Vauconsains, Pharon Legros et Jean Le Leu, doyen et maîtres de la confrérie de la Passion, selon laqu...

Cote : MC/ET/XXXV/375

Période : 1639 - 1639

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude TOUTAIN, 12 octobre 1636 - 28 décembre 1644 (étude XXXV)
ROUTON, M.-Chantal | ROUVET, Jean | ROUVIER, Michel | ROUX, Bernard | ROUX, Camille | ROUX, J. Michel | ROUX, Paul

Cote : 19800475/605

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Acte concernant Jean Rouvet, marchand, bourgeois de Paris, et Claude de Grillons dicte Vinot, sa femme.

Cote : MC/ET/CXXII/1252

Période : 1543 - 1543

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN, 4 décembre 1540 - 9 avril 1559 (étude CXXII)
Acte concernant Jean Rouvet, marchand, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/1253

Période : 1544 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN, 4 décembre 1540 - 9 avril 1559 (étude CXXII)
Marché de bois par Jean Rouvet marchand, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/1257

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN, 4 décembre 1540 - 9 avril 1559 (étude CXXII)
Acte concernant Jean Rouvet, marchand, bourgeois de Paris.

Cote : MC/ET/CXXII/1257

Période : 1549 - 1549

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe PALANQUIN, 4 décembre 1540 - 9 avril 1559 (étude CXXII)

ROUVET, Jean

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