Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MICHEL, Joseph

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MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5680

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Forçats libérés, surveillance : dossiers individuels, courriers, feuilles de route, condamnations, situation des personnes Michel Joseph (s...

Cote : 2 J 594

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2J - Police générale
MICHEL Joseph, boulangerie à Saint-Germain-en-Laye, jugement du 27/12/1893

Cote : 6U 390-65

Période : 1893 - 1893

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Inventaire après décès de Joseph Michel.

Période : 1805 - 1805

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benoît CHAMBETTE, 3 août 1798 - 13 septembre 1826 (étude CXIX)
MICHEL, Joseph | MICHEL, Alain | MICHEL, Martine | MICHEL, Guilaine | MIGAYROU, Paulette | MILET, Jacques | MILLET, Dominique | MILLOT, Raym...

Cote : 19810396/90

Période : 1980 - 1980

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Michel, Joseph

Cote : FRAD084_3 E 66/7-9

Période : 1680 - 1704

Fonds : État des fonds des notaires
Empereur-Gras

Cote : E-dépôt Ansouis FF 16

Période : 1548 - 1785

Fonds : Commune d'Ansouis
Imbert d'-Michel

Cote : E-dépôt Ansouis FF 17

Période : 1553 - 1784

Fonds : Commune d'Ansouis
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5543

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MICHEL, Joseph

Cote : F/7/5543

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...

MICHEL, Joseph

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