Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SCHMITT, Joseph.

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Inventaire après décès: Gilbert, Dieudonnnée-Laurence. Schmitt, Joseph (épouse de). Mathurins Saint Jacques (rue des), n° 20. restaurateur

Période : 1827 - 1827

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Benjamin VERNOIS, 9 avril 1807 - 27 novembre 1828 (étude III)
SCHMITT, Joseph

Cote : F/7/5554

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
SCHMITT, Joseph

Cote : F/7/5573/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
SCHMITT, Joseph

Cote : F/19/3126

Période : 1887 - 1887

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
SCHMITT, Joseph

Cote : F/19/3126

Période : 1887 - 1887

Fonds : Cultes. Culte catholique : dossiers individuels des coadjuteurs, évêques in partibus et auxiliaires, aumôniers, prêtres étrangers et clergé ...
SCHMITT, Joseph

Période : 1901 - 1903

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
SCHMITT, Joseph

Cote : 19770380/93

Période : 1917 - 1992

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Dossiers de carrière de personnel de police en civil : Q à Z (1870-1970)
Schmitt, Joseph

Cote : 6276 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (octobre à décembre)
Schmitt, Joseph

Cote : 14918 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1930 (avril à juin)
Schmitt, Joseph

Cote : 25916 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1928 (janvier à mars)

SCHMITT, Joseph.

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