Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Koskas, Thierry (1964-...)

Affiner votre recherche :

205 contenus liés

Georges DUTRUC-ROSSET ( 1995-1996) et François MOUTOT (1997) | Directeurs de Cabinet

Cote : 20010045/1-20010045/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Chrono de M. Dutruc Rosset | du 22 mai 1995 au 17 janvier 1997.

Cote : 20010045/1

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
: au 15 mai 1995, au 15 janvier 1996 (présidence italienne), au 15 juillet 1996 (présidence irlandaise) : dossiers (voir composition jointe)...

Cote : 20010045/2

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
: dossier du Premier ministre. Conseil européen de Florence du 21 et 22 juin 1996 | : dossier du Premier ministre. Conseil européen de Dubli...

Cote : 20010045/3

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Conseils des ministres de l'agriculture de l'Union européenne | 20 et 21 janvier 1997 | . Dossier préparatoire : notes sur la position des é...

Cote : 20010045/4

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Conseil informel des ministres de l'agriculture à Killarney, Irlande, du 22-24 septembre 1996. | . Correspondance sur la préparation du cons...

Cote : 20010045/5

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
ESB | . Dossier de la commission parlementaire d'informations sur l'encéphalopathie spongiforme bovine (ESB) le 4 décembre 1996. Notes, résu...

Cote : 20010045/6

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
, 1996-1997 Discours de Philippe Vasseur | 1996 | Janvier | 4 : Assemblée générale des caisses de crédit agricole | 10 : Assemblée générale ...

Cote : 20010045/7

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
Pierre MORAILLON | Conseiller spécial du ministre | Chrono | Mai 1995-mai 1997

Cote : 20010045/8

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)
François MOUTOT (1995-1996) et Guy FRADIN (1997) | Directeurs adjoints

Cote : 20010045/9-20010045/22

Période : 1995 - 1997

Fonds : Agriculture ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet du ministre (1995-1997)

Koskas, Thierry (1964-...)

205 contenus liés

Liens