Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LEROY, Marie

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LEROY, Marie

Cote : 19810031/432

Période : 1948 - 1948

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
LEROY, Marie

Cote : 19940459/217

Période : 1937 - 1937

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LEROY, Marie

Cote : 19940459/218

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
Succession transport de droits. Leroy, Marie

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Vigot, Antoine. Leroy, Marie. Blanchisseur

Cote : MC/ET/LXV/474

Période : 1785 - 1785

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Notoriété (décès). Breton, Germain. Leroy, Marie. (épouse Germain Breton). Chaillot (Paris) (paroisse saint-Pierre)

Cote : MC/ET/LXV/486

Période : 1787 - 1787

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Testament de Marie Leroy, veuve de P. Destachon, paroisse Saint-Sulpice, faubourg Saint-Germain, sur le fossé entre les portes Dauphine et d...

Cote : MC/ET/LXX/168

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas I BOINDIN, 7 septembre 1639 - 11 mars 1662 (étude LXX)
Inventaire après décès. Pierre Lejeune (épouse). Marie Leroy

Cote : MC/ET/XXIX/387

Période : 1727 - 1727

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Inventaire après décès. Jacques Moutier (veuve). Marie Leroy

Cote : MC/ET/XXIX/392

Période : 1729 - 1729

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Contrat de mariage entre Jean Lagenière, charron ordinaire des écuries du roi, rue Saint-Denis, et Marie Leroy.

Cote : MC/ET/LII/7

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin PRIEUR, 11 mai 1632 - 7 février 1652 (étude LII)

LEROY, Marie

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