Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

LEVY, Raphaël

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Notoriété après décès de Raphaël Levy, rentier demeurant au 10 rue du Dôme.

Cote : MC/ET/VIII/1834

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Félix François Georges BERTRAND, 6 août 1880 - 26 juin 1902 (étude VIII)
LÉVY, Raphael

Cote : 19940459/240

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LÉVY, Raphael

Cote : 19940459/240

Période : 1937 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de LEF à LEX (fin XIXe siècle-1940)
LEVY, Raphaël

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
LÉVY, Raphaël

Cote : F/19/11063

Période : 1801 - 1905

Fonds : Cultes. Cultes protestants (réformés et luthériens), israélite, musulman et dissidents (XIXe siècle)
Levy, Raphaël

Cote : 2188 X 25 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1925 (avril à juin)
Levy, Raphaël

Cote : 22559 X 26 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1927 (janvier à mars)
Procès-verbal d’ouverture des opérations de liquidation des reprises de Rose Metzger, contre son mari, Raphaël Lévy, sans profession, avec l...

Cote : MC/ET/LXXIX/733

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Théodore Frédéric CHARDON, 22 novembre 1855 - 17 octobre 1866 (étude LXXIX)
Lévy, Raphaël

Cote : 2542 X 84 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884
LEVY, Raphaël

Cote : 6435 X 87

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1887

LEVY, Raphaël

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