Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malouet, Louis Antoine Victor (1780-1842)

Date de naissance :

20 mars 1780

Date de décès :

3 octobre 1842

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Louis Antoine Victor Malouet

Autres ressources :

data.bnf.fr : Antoine Malouet (1780-1842)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

5 contenus liés

Titre de baron, accordé par décret du 15 août 1810, à . Rambouillet (18 mai 1811). Louis, Antoine, Victor Malouet

Cote : BB/29/968

Période : 1810 - 1812

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
MALOUET, Louis Antoine Victor

Cote : F/1bI/167/4

Période : 1780 - 1842

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
MALOUET, Louis Antoine Victor

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
1814, 24 septembre : Henriette Picault veuve de Pierre-Victor Malouet ministre d'État de la Marine vend à Louis-Antoine-Victor Malouet maîtr...

Cote : MC/ET/XV/1613

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Inventaire après décès de Louis Antoine Victor baron Malouet, pair de France, conseiller maître à la cour des comptes, commandeur de la légi...

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Charles PIET, 27 août 1816 - 26 avril 1855 (étude LXXVIII)

Malouet, Louis Antoine Victor (1780-1842)

5 contenus liés

Liens