Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rouchette, Marcel

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Cote : 19770573/1

Période : 1970 - 1973

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire (1970-1973)
Documents: dossier statistique des disparités régionales dans l'enseignement du second degré établi par le Service central des statistiques ...

Cote : 19770573/2

Période : 1970 - 1973

Fonds : Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire (1970-1973)
Education nationale ; Direction chargée des établissements d'enseignement elémentaire et secondaire (1970-1973)

Cote : 19770573/1-19770573/2

Période : 1970 - 1973
- 13 B -Actes et documents administratifs | principales décisions ou réformes intervenues depuis l'installation de M. Olivier Guichard au Mi...

Cote : 19800375/1

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
journées de réflexion 14-15 octobre 1972 ordre du jour, listes d'émargement groupe de travail composition, calendrier octobre-novembre 1972 ...

Cote : 19800375/2

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
-Commission d'études sur la fonction enseignante dans le second degré | application des mesures proposées corr. décembre 1972-janvier 1973 |...

Cote : 19800375/3

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
-Recherche Pédagogique | mission de recherche pédagogique groupe de liaison interdirections 5 octobre 1971, 29 février 1972, 10 octobre 1972...

Cote : 19800375/4

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
par discipline -Règlementation des enseignements | Français Second cycle long Inspection générale propositions pour un programme d'enseignem...

Cote : 19800375/5

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
Instituts de Recherche sur l'Enseignement des Mathématiques (IREM) corr. 1968-1972 | Physique corr. adm. avril 1971 - mars 1974 dont : commi...

Cote : 19800375/6

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...
- 42 C1 -Education sportive | c.m. horaires hebdomadaires 9 septembre 1971 avec note explicative 12 janvier 1972 ; 1er juillet 1972 | - 42 C...

Cote : 19800375/7

Période : 1966 - 1979

Fonds : Education nationale ; Direction générale de la programmation et de la coordination ; Sous-direction de la coordination ; Bureau coordination...

Rouchette, Marcel

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