Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marchand, Nicolas

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Contrat de mariage entre Nicolas Marchand et Anne Rubi, veuve de Nicolas Challotte

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Quittance par les créanciers de la succession de Jacques Masson, maître potier d'étain à Paris, décédé le 13 mars 1768 , et Anne-Catherine P...

Cote : MC/ET/XXX/407

Période : 1768 - 1768

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean PRIGNOT de BEAUREGARD, 27 août 1757 - 5 décembre 1771 (étude XXX)
MARCHAND, Nicolas

Cote : F/7/5054

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
MARCHAND (Nicolas) Maître Potier d'étain Place Maubert § Transport de droits successifs

Cote : MC/ET/XVIII/539

Période : 1736 - 1736

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Testament de Nicolas Marchand, cuisinier de monsieur de Broü, conseiller d'Etat, rue de l'Université.

Cote : MC/ET/I/448

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)
Inventaire après décès de Nicolas Marchand, cuisinier de monsieur de Broü, conseiller d'Etat, rue de l'Université, époux de Marie Anne Lenfu...

Cote : MC/ET/I/448

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine QUINQUET, 30 octobre 1744 - 22 juin 1761 (étude I)
ARGENTIER des Ecuries du duc d'Orléans MARCHAND (Nicolas) et (Jeanne) HARDY, sa femme § Quittance, dans laquelle. .. est cité comme créancie...

Cote : MC/ET/II/184

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
MARCHAND (Nicolas) Argentier des Ecuries du duc d'Orléans. § Quittance de Marie HARDY, demeurant rue Neuve de Vaugirard, paroisse Saint-Sulp...

Cote : MC/ET/II/184

Période : 1647 - 1647

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne GERBAULT, janvier 1645 - décembre 1654 (étude II)
MARCHAND (Nicolas) Potier d'Etain Versailles § Procuration

Cote : MC/ET/XXIX/383

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Marchand (Nicolas) maître potier d'étain rue du Grand Hurleur § Vente de fonds de boutique à ..

Cote : MC/ET/XVII/540

Période : 1712 - 1712

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean FROMONT, 20 mai 1701 - 24 janvier 1730 (étude XVII)

Marchand, Nicolas

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