Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTIN, Marie

65 contenus liés

MARTIN, Marie

Cote : F/7/5608/1

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Morbihan à Sarth...
MARTIN, Marie

Cote : 19940462/106

Période : 1896 - 1910

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Marie

Cote : 19940462/106

Période : 1924 - 1924

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Marie

Cote : 19940462/106

Période : 1935 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Marie

Cote : 19940462/106

Période : 1939 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTIN, Marie

Cote : 19940462/108

Période : 1938 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
Constitution par François de Montescot, conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, par Jean de Cuigy, se...

Cote : MC/ET/V/98

Période : 1644 - 1644

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre I GRANDRYE, 10 janvier 1608 - 2 mai 1645 (étude V)
MARTIN (Marie) veuve Denis COIGNET valet de chambre ordinaire du R. Comm. de l'Artillerie r. de la Chanvererie paroisse Saint-Eust. § Renonc...

Cote : MC/ET/XXXIX/47

Période : 1615 - 1615

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I MÉNARD, 6 janvier 1611 - 23 novembre 1645 (étude XXXIX)
Inventaire après décès de Marie Martin décédée sans héritier, veuve de Maximilien-Charles-François Giraudot domiciliée place Maubert, n° 22

Cote : MC/ET/XV/1672

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1814 - décembre 1823 (étude XV)
Procuration, par Mathurin Cerisier, à Marie Martin, sa femme, pour bailler à ferme un moulin à vent, commune du Mesnil. 1 pièce papier. Don ...

Cote : 1 J 354

Période : 1857 - 1857

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds

MARTIN, Marie

65 contenus liés

Liens