Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MARTINEZ, Vincent

11 contenus liés

MARI-ME

Cote : 390 W 19

Période : 2002 - 2002

Fonds : 390W
Permis de construire n° 104 (1982) : deuxième partie du dossier.

Cote : 27 W 9

Période : 1982 - 1982

Fonds : 27W
Permis de construire 317 (1982); n° 417, n° 396 et n° 164 (1983); n° 311 et n° 545 (1985).

Cote : 27 W 10

Période : 1982 - 1985

Fonds : 27W
MARTINEZ, Vincent

Cote : 19940462/109

Période : 1909 - 1909

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTINEZ, Vincent

Cote : 19940462/109

Période : 1911 - 1911

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTINEZ, Vincent

Cote : 19940462/109

Période : 1931 - 1931

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
MARTINEZ, Vincent

Cote : 19940462/105

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MA à MAR (fin XIXe siècle-1940)
Martinez, Vincent

Cote : 1561 X 22 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1922
Martinez, Vincent

Cote : 30719 X 29 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1929 (octobre à décembre)
Martinez, Vincent

Cote : 37684 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1927 (octobre à décembre)

MARTINEZ, Vincent

11 contenus liés

Liens