Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ordener, Michel (1755-1811)

Date de naissance :

2 septembre 1755

Date de décès :

30 août 1811

Description :

militaire français

Source :

Wikidata : Michel Ordener

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Vente de la maison sise place du Corps Législatif, ci-devant du Palais-Bourbon, par P.-A. Dauger au général Ordener

Cote : MC/ET/CVIII/894

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eustache MONTAUD, 12 novembre 1797 - 6 juillet 1832 (étude CVIII)
Dépôt des actes de naissance de Michel et Antoine Ordener, fils de Michel Ordener, comte de l'Empire, général de division, sénateur, premier...

Cote : MC/ET/CVIII/911

Période : 1809 - 1809

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eustache MONTAUD, 12 novembre 1797 - 6 juillet 1832 (étude CVIII)
Inventaire après décès de Michel Ordener, comte de l'Empire, place du Corps Législatif.

Période : 1811 - 1811

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eustache MONTAUD, 12 novembre 1797 - 6 juillet 1832 (étude CVIII)
Titre de comte accordé à . Madrid (21 décembre 1808). Michel Ordener

Cote : BB/29/974

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Ordener, Michel (1755-1811)

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