Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morin,Charles

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MORIN, Charles

Cote : 19940462/500

Période : 1926 - 1926

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MORIN, Charles

Cote : 19940462/500

Période : 1934 - 1934

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MO à MZ (fin XIXe siècle-1940)
MORIN, Charles

Cote : BB/27/1421

Période : 1940 - 1945

Fonds : Fichier des déchéances de la nationalité française entre 1940 et 1944.
Vente. [terres]. Morin, Charles. Pauquet, Jean-Alexandre. Chaillot (Paris)

Cote : MC/ET/LXV/494

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Approvisionnement de la ville : comptes des trésoriers de l'Abondance. Compte de Vacher d'Auxonne :...

Cote : 2GG/52

Période : 1708 - 1709

Fonds : Vie économique
Morin (Charles) maître tourneur rue aux Ours § transport de brevet

Cote : MC/ET/XXXVIII/34

Période : 1700 - 1700

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre AVELINE, 22 avril 1687 - 5 décembre 1719 (étude XXXVIII)
Morin (Charles) maître maçon, entrepreneur de bâtiments Vieille rue du Temple § quittance

Cote : MC/ET/XVIII/500

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Quittance par Charles Morin, maître maçon, pour la reconstruction de deux maisons sises place Maubert. Celle-ci est suivie de deux autres qu...

Cote : MC/ET/XVIII/501

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Morin (Charles) maître maçon rue Vieille du Temple § quittance

Cote : MC/ET/XVIII/501

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)
Morin (Charles) maître maçon rue Vieille du Temple § bail

Cote : MC/ET/XVIII/503

Période : 1724 - 1724

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne REGNAULT, 5 octobre 1710 - 18 mars 1751 (étude XVIII)

Morin,Charles

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