Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

MORIN, Nicole

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LE BORGNE, Christine | LETULLE Lucien | LEVEQUE, Pascale | LLORENS, Germaine | MARTINS, Homéro | MAURIS, Pascal | MIFSUD, Muriel | MINVIELLE...

Cote : 19870314/3

Période : 1974 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Service juridique et technique de l'information ; Centre d'études d'opinion (1974-1985)
Bail par Nicole Morin, servante, demeurant au logis et service de Barthélemy Prieur, premier sculpteur du roi, demeurant à Saint-Germain-des...

Cote : MC/ET/CXXII/1550

Période : 1603 - 1603

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I de TROYES, janvier 1603 - décembre 1612 (étude CXXII)
ABATUCI, Chantal | ALLIER, Marie-Paule | ARNULL, Christine | AUBRY, Marie-Thérèse | BACHMAYER, Jean-Pierre | BAILLOT, Marie-France | BATTELO...

Cote : 19970518/9

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ABATUCI, Chantal

Cote : 4282

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALLIER, Marie-Paule

Cote : 4276

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ALLIER, Marie-Paule

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
ARNULL, Christine

Cote : 4348

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
AUBRY, Marie-Thérèse

Cote : 4448

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
AUBRY, Marie-Thérèse

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...
BACHMAYER, Jean-Pierre

Cote : 4400

Période : 1988 - 1988

Fonds : éducation nationale ; Direction de l'organisation des personnels administratifs, ouvriers, de service (1982-1985) ; Direction des personnels...

MORIN, Nicole

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