Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Musca, Xavier (1960-)

Date de naissance :

23 février 1960

Description :

haut fonctionnaire français

Source :

Wikidata : Xavier Musca

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Chrono (notes de cabinet) juin 1993-avril 1995

Cote : 19960398/1

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Xavier Musca, conseiller technique pour les affaires financières (1993-1995)
Union européenne | Conférence intergouvernementale (CIG) : préparation avril 1994-mars 1995 - Elargissement août 1993-avril 1994 - Conseil e...

Cote : 19960398/2

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Xavier Musca, conseiller technique pour les affaires financières (1993-1995)
Union européenne | Initiative européenne de croissance octobre-décembre 1993 - Accord avec l'Organisation de coopération et de développement...

Cote : 19960398/3

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Xavier Musca, conseiller technique pour les affaires financières (1993-1995)
Grande-Bretagne - Grèce - Hongrie - Inde - Iran - Israel - Italie - Jordanie - Lettonie - Liban - Lituanie - Malaisie - Maroc - Nigeria - No...

Cote : 19960398/4

Période : 1993 - 1995

Fonds : Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Xavier Musca, conseiller technique pour les affaires financières (1993-1995)
Cabinet d'Edouard Balladur, Premier ministre. Dossiers de Xavier Musca, conseiller technique pour les affaires financières (1993-1995)

Cote : 19960398/1-19960398/4

Période : 1993 - 1995
MUSCA, Xavier

Cote : Dossier n° 3930

Période : 1981 - 1985

Fonds : Premier ministre ; Ecole nationale d'administration (ENA) (1981-1985)

Musca, Xavier (1960-)

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