Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vassetz, Pierre (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

Date de naissance :

21 août 1649

Date de décès :

16 juillet 1667

Fonction :

notaire à paris

Source :

Archives nationales : Vassetz, Pierre

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Inventaire, à la requête de Blaise Pascal, des biens de Louise Delfault.

Cote : MC/ET/XVII/19

Période : 1659 - 1660

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe GUNEAU, 28 novembre 1653 - mai 1663 (étude XVII)
Images des répertoires du notaire Pierre Vassetz pour l'étude IX

Cote : MC/RE/IX/1, MC/RE/IX/3

Période : 1649 - 1667
Minutes et répertoires du notaire Pierre VASSETZ, 21 août 1649 - 7 juillet 1667 (étude IX)

Cote : MC/ET/IX/410 - MC/ET/IX/433, MC/RE/IX/1 - MC/RE/IX/3

Période : 1649 - 1667
Testament de Pierre Vassetz, maître rôtisseur, rue de la Huchette, à enseigne du Dauphin.

Cote : MC/ET/CXXII/440

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude III de TROYES, 13 mai 1631 - 12 mars 1668 (étude CXXII)

Vassetz, Pierre (16..-1... ; notaire ; exerce à Paris)

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