Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rochambeau

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1793-1794 : Rochambeau (Donatien Marie Joseph de Vimeur, comte de), gouverneur de la Martinique

Cote : 211 MIOM 69 à 70

Période : 1635 - 1815

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordres, proclamations, règlements et arrêts

Cote : 211 MIOM 69

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation de l'Assemblée coloniale de la Martinique aux émigrés pour leur annoncer le ralliement de l'île à la République et les inviter ...

Cote : COL C8 A 102 F° 6

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Ordre de Rochambeau chargeant provisoirement Lacrosse du commandement militaire de la Guadeloupe

Cote : COL C8 A 102 F° 30

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation de Rochambeau ordonnant la dissolution du " prétendu conseil exécutif " et convoquant le conseil supérieur de la Martinique pou...

Cote : 211 MIOM 69

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation de Rochambeau ordonnant l'établissement dans toutes les paroisses de comités de surveillance et de police qui exerceront toutes...

Cote : COL C8 A 101 F° 149

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Arrêt du conseil supérieur de la Martinique ordonnant l'enregistrement des instructions remises au général Rochambeau

Cote : COL C8 A 101 F° 115

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Copie d'une circulaire de Rochambeau aux gouverneurs des colonies étrangères pour leur annoncer sa nomination au poste de commandant général...

Cote : COL C8 A 101 F° 117

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation de Rochambeau annulant les arrêtés de l'Assemblée coloniale relatifs à l'ouverture des ports aux étrangers et " généralement to...

Cote : COL C8 A 101 F° 150

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)
Proclamation de Rochambeau annonçant la déclaration de guerre à l'Angleterre et à la Hollande et ordonnant un embargo général sur tous les n...

Cote : COL C8 A 101 F° 151

Période : 1793 - 1793

Fonds : Secrétariat d'Etat à la Marine - Correspondance à l'arrivée de la Martinique (1635-1815)

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