Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Schwartzenberg, Roger Gérard (1943-)

Date de naissance :

17 avril 1943

Description :

homme politique français

Source :

Wikidata : Roger-Gérard Schwartzenberg

Autres ressources :

data.bnf.fr : Roger-Gérard Schwartzenberg

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SCHWARTZENBERG, Roger-Gérard

Période : 1977 - 1981

Fonds : Premier ministre ; Secrétariat général du Gouvernement ; Service information et diffusion (1962-1981)
CNES : projet d'accord, équilibre financier du projet (11 mai 1999). IFREMER : note de proposition de projet économique et social dans le ca...

Cote : 20040288/1

Période : 1998 - 2001

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Projets d'arrêtés relatifs à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans la fonction publique, documents de travail, note de pr...

Cote : 20040288/2

Période : 1998 - 2001

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2001)
Documents de travail produits par le cabinet de consultants préparant la mise en place de l'ARRT (2000-2001). | Réunions bilatérales entre l...

Cote : 20040288/3

Période : 1998 - 2001

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2001)
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (1998-2001)

Cote : 20040288/1-20040288/3

Période : 1998 - 2001
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Cote : 20040324/1

Période : 2000 - 2000

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2000-2002)
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Cote : 20040324/2

Période : 2000 - 2000

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2000-2002)
Colloque au ministère de la Recherche : discours (en anglais) d'une scientifique ; débat avec l'assistance (en anglais) ; interventions d...

Cote : 20040324/3

Période : 2001 - 2001

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2000-2002)
Reportage sur la restitution de la dépouille de la "Vénus Hottentote" à l'Afrique du Sud ; déclaration de Roger-Gérard Schwartzenberg, minis...

Cote : 20040324/4

Période : 2002 - 2002

Fonds : Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2000-2002)
Recherche ; Direction générale de la recherche et de la technologie ; Cabinet (2000-2002)

Cote : 20040324/1-20040324/4

Période : 2000 - 2002

Schwartzenberg, Roger Gérard (1943-)

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