Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

VIGNON

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Saint-Jean-en-Royans. - Étude de Maître Vignon : minutes (1796-1798).

Cote : 2 E 17232

Période : 1796 - 1798

Fonds : 2 E et E - Archives des notaires
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Plainte pour courtage clandestin...

Cote : 90II/414

Période : 1847 - 1847

Fonds : Police et justice
Archives de l'étude d'avoué PHELIP, 2, place du Change, à Lyon 5e : Affaire Coubayon-Vetter contre...

Cote : 90II/582

Période : 1840 - 1840

Fonds : Police et justice
VIGNON

Cote : F/7/5300

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Finistère à Mont...
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1806 - 1806

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1819 - 1819

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1808 - 1808

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1740 - 1740

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1732 - 1732

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1723 - 1723

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1804 - 1805

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : F/1dII/V/5

Période : 1814 - 1814

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de M à Z (XIXe siècle)
VIGNON

Cote : 19940482/130

Période : 1930 - 1930

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de VEO à VZ (fin XIXe siècle-1940)
M. le chevalier . Vignon

Cote : BB/29/1072

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
Renseignements sur une découverte d'armes faite à Tarare (Rhône)

Cote : F/7/14672

Période : 1936 - 1937

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Résidus de dossiers d'enquête du fichier criminel (1907-1940)
. COURRIER ADRESSE PAR DES PARTICULIERS AU PREMIER MINISTRE | ACCOT | AMOUYAL | AUGIER | BALUSSON | BENHAMOU | BRES | BRUNETTI | CARLE | CAT...

Cote : 19890132/2

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de préfets (198...
Cadres des chantiers navals de La Ciotat (13), Chantiers navals de La Ciotat

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de préfets (198...
Comité de protection et d'aménagement du bassin versant, de la Saône Aménagement du bassin versant de la Saône

Période : 1986 - 1988

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Parents d'élèves, enseignants et agents du LEP Budin et Boinod (Paris 18ème), Demande de création de poste d'infirmière

Période : 1986 - 1988

Fonds : Cabinet de Jacques Chirac, Premier ministre. Courrier de particuliers, de partis politiques, de syndicats, d'associations et de préfets (198...
Inventaire après décès de l'épouse Vignon

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles LE BRUN, 7 mars 1761 - 15 juin 1787 (étude XVII)
Vente de fonds de Limonadier LAMBERT à VIGNON

Cote : MC/ET/XLIII/714

Période : 1820 - 1820

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)
Vente de fonds de commerce de Pâtissier VIGNON à FREMONT

Cote : MC/ET/XLIII/729

Période : 1822 - 1822

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)

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