Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haute-Savoie (France). Direction départementale de l'équipement

Date de début :

2009

Description :

Fusionne le 1er janvier 2009 avec la "Direction départementale de l'agriculture et de la forêt" pour constituer la "Direction départementale de l'Équipement et de l'Agriculture", la DDEA devenue le 1er janvier 2010 la "Direction départementale des Territoires", la DDT

Source :

data.bnf.fr : Haute-Savoie. Direction départementale de l'équipement

1 657 contenus liés

Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Moraines à Argentière

Cote : 156 J 4723

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de réalisation : plan masse, plan d'aménagement de zone, plan de circulation des skieurs, perspective d'ambiance de l'accueil, persp...

Cote : 156 J 4723

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Actes de vente n°3449 et n°3559.

Cote : 2606 W 668

Période : 1965 - 1969

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de vente n°4614.

Cote : 2606 W 669

Période : 1970 - 1973

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de vente n°6721.

Cote : 2606 W 670

Période : 1979 - 1980

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de vente n°7529.

Cote : 2606 W 671

Période : 1980 - 1982

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Sallenôves

Cote : 2606 W 672-673

Période : 1975 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
France Télécom

Cote : 2606 W 672-673

Période : 1975 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Autocommutateur téléphonique, construction : acte de vente n°5337.

Cote : 2606 W 672

Période : 1975 - 1980

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)
Acte de transfert de gestion n°10567.

Cote : 2606 W 673

Période : 1976 - 1993

Fonds : 2606 W - Versement du Service des Domaines (1876-1997)

Haute-Savoie (France). Direction départementale de l'équipement

1 657 contenus liés

Liens

1 657 contenus liés