Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Landes. Ponts-et-chaussées

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Fonds de la préfecture

Période : 1764 - 1940

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Organisation générale des services

Période : 1764 - 1940

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Circulaires, arrêtés, règlements, correspondance, tableaux.

Cote : 3 S 1

Période : 1819 - 1927

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Navigation fluviale ou intérieure

Période : 1764 - 1940

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Suivi général

Période : 1764 - 1940

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Police de la navigation, jaugeage de bateaux, bateaux à vapeur, permis de navigation.

Cote : 3 S 2

Période : 1806 - 1939

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Tonnage de rivières, canaux et ports de la France.

Cote : 3 S 207

Période : 1876 - 1876

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Itinéraire des voies navigables de la France.

Cote : 3 S 208

Période : 1938 - 1938

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
Passages d'eau et bacs

Période : 1764 - 1940

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)
1807-1829

Cote : 3 S 3

Période : 1807 - 1829

Fonds : Rivières navigables 1764-1940 (3 S)

Landes. Ponts-et-chaussées

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