Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

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Communes de Neuillé-le-Lierre à Vouvray.

Cote : 1460W64

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Traversée du Cher à Larçay, traversée de la Loire et restant du tracé. - Gestion administrative de la procédure : textes officiels, rapports...

Cote : 1460W62

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Enquêtes parcellaires

Période : 1940 - 2008

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Restant du tracé

Cote : 1460W68-1460W71

Période : 1940 - 2008

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Communes d'Auzouer, Chambray-lès-Tours et Chançay.

Cote : 1460W68

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Communes de Joué-lès-Tours, Monts, Montlouis-sur-Loire et Montreuil.

Cote : 1460W69

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Communes de Morand et La Ville-aux-Dames.

Cote : 1460W70

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Communes de Vernou et Vouvray.

Cote : 1460W71

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Traversée du Cher - restant du tracé - Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Larçay. - Gestion administrative de la procédure : textes offic...

Cote : 1460W65

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)
Expropriations. - Gestion administrative : textes officiels, ordonnances d'expropriations.

Cote : 1460W66

Période : 1985 - 1985

Fonds : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Actions interministérielles (1940-2008)

Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des actions interministérielles

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