Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire)

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Administration

Période : 1950 - 2007

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Conseil d'établissement. - Fonctionnement : convocations, notes préparatoires, procès-verbaux des séances, bilans pédagogiques, budgets, règ...

Période : 1950 - 2007

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
2 1986-1999.

Cote : 2226W2

Période : 1986 - 1999

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
3 2000-2006.

Cote : 2226W3

Période : 2000 - 2006

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Projet d'établissement annuel ou pluriannuel.

Cote : 2226W1

Période : 1986 - 2005

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Élections des représentants des parents d'élèves, des élèves et du personnel au conseil d'administration : bulletins, notes d'informations a...

Cote : 2226W4

Période : 1999 - 1999

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Conseil d'enseignement : comptes rendus des séances.

Cote : 2226W5

Période : 1982 - 1993

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Conseil de discipline : procès-verbal d'une séance.

Cote : 2226W6

Période : 1990 - 1990

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Tableaux de bord.

Cote : 2226W7

Période : 1989 - 1997

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007
Commission hygiène et sécurité : compte rendu.

Cote : 2226W8

Période : 2003 - 2003

Fonds : W - Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire), 1950-2007

Collège Jules Michelet (Tours, Indre-et-Loire)

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