Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

FRANÇOIS, Bernard

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FRANÇOIS (Bernard)

Période : 1350 - 1363

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
3 juin 1351

Cote : X/1a/11

Période : 1350 - 1363

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
8 juillet 1351

Cote : X/1a/13

Période : 1350 - 1363

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
8 mai 1352

Cote : X/1a/13

Période : 1350 - 1363

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
14 juin 1352

Cote : X/1a/13

Période : 1350 - 1363

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)
FAMELART, Marcel | FARRUGIA, Marguerite | FASSEL, Emile | FECHTER, Georges | FEIDT, Eugène | FELLERATH, Marie-Louise | FENDER, Marie-Thérèse...

Cote : 19840321/4

Période : 1968 - 1968

Fonds : Justice ; Direction des services judiciaires ; Sous-direction des greffes ; Bureau des fonctionnaires ; Bureau des fonctionnaires des servic...
Transport moyennant 200 écus de 50 livres de rente constituées le 22 octobre 1576 par contrat Claude et Jean Trouvé, notaires, par Bertrand ...

Cote : MC/ET/XXXIII/201

Période : 1585 - 1585

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1585 - 25 septembre 1590 (étude XXXIII)
Ratification d'un contrat par Bertrand François, docteur en théologie, demeurant au collège du Plessis, et par Claude François, sa nièce, ve...

Cote : MC/ET/XXXIII/205

Période : 1588 - 1588

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1585 - 25 septembre 1590 (étude XXXIII)
DUBOIS, Françoise | DUEZ, Marc | DUMONT, Brigitte | DUVAL, Jacques | ESPINASSE, Jacques | EVRARD, Jocelyne | FABRE, Annie | FERRANDES, Jacqu...

Cote : 19850371/71

Période : 1981 - 1987

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la gestion des personnels des s...
Contrat de mariage entre Jean Testart, marchand mercier, fils de défunt Claude Testart, marchand affineur et botteur d'or et d'argent, et de...

Cote : MC/ET/XXXIII/197

Période : 1581 - 1581

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Philippe LAMIRAL, 1575 - février 1585 (étude XXXIII)

FRANÇOIS, Bernard

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