Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sannier (Charles-Théodore)

Résumé de votre recherche :

Affiner votre recherche :

23 contenus liés pour la recherche : Sannier (Charles-Théodore)

1842-1885

Cote : 4 E 73/671

Période : 1842 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
Répertoires et minutes de Sannier (Charles-Théodore)

Cote : 4 E 73/402 - 416, 671

Période : 1842 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
Répertoires

Période : 1842 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1842-1885

Cote : 4 E 73/671

Période : 1842 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
Minutes

Période : 1842 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1872-1872

Cote : 4 E 73/402

Période : 1872 - 1872

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1873-1873

Cote : 4 E 73/403

Période : 1873 - 1873

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1874-1874

Cote : 4 E 73/404

Période : 1874 - 1874

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1874-1874

Cote : 4 E 73/405

Période : 1874 - 1874

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.
1875-1875

Cote : 4 E 73/406

Période : 1875 - 1875

Fonds : Fonds 4 E 73/1 - 674 - Fruges. Étude n° 73.

Sannier (Charles-Théodore)

23 contenus liés pour la recherche : Sannier (Charles-Théodore)

Liens