Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mourgue, Jean Scipion Anne (1772-1860)

Date de naissance :

21 février 1772

Date de décès :

31 juillet 1860

Description :

haut fonctionnaire

Source :

Wikidata : Jean Scipion Anne Mourgue

4 contenus liés

Dissolution de société verbale pour exploiter une filature de coton à Ronval, près Doullens [Ronval-les-Doullens], entre Jean Scipion Anne M...

Cote : MC/ET/XCIII/291

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Mariage de Jean Scipion Anne Mourgues, conseiller général du Nord, 16, rue du Mont-Blanc, avec Jeanne Jacqueline Élisabeth Fillietaz, 686, r...

Cote : MC/ET/XCIII/255

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Victor de MAUTORT, 7 décembre 1774 - 19 février 1805 (étude XCIII)
Société en commandite par actions pour reconstruire la filature de coton et la fabrique d'huile de graine de Ronval-les-Doullens par Jean Sc...

Cote : MC/ET/XCIII/432

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
MOURGUE, Jean Scipion Anne

Cote : F/1bI/167/32

Période : 1772 - 1860

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870

Mourgue, Jean Scipion Anne (1772-1860)

4 contenus liés

Liens