Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vignolle, Martin de (1763-1824)

Date de naissance :

18 mars 1763

Date de décès :

14 novembre 1824

Description :

général français

Source :

Wikidata : Martin Vignolle

Autres ressources :

data.bnf.fr : Martin de Vignolle (1763-1824)

5 contenus liés

Inventaire après décès: Vignolle , Martin de. Provence (rue de), n° 15.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Eustache MONTAUD, 12 novembre 1797 - 6 juillet 1832 (étude CVIII)
VIGNOLLE, Martin de

Cote : F/1bI/176/12

Période : 1763 - 1824

Fonds : Intérieur. Dictionnaire biographique des préfets du 11 ventôse an VIII au 4 septembre 1870
VIGNOLLE, Martin de

Période : 1799 - 2002

Fonds : Archives du Secrétariat général du Conseil d'État (1810-2002)
Titre de baron, accordé par décret du 19 mars 1808 , à . Bayonne (29 juin 1808). Martin de Vignolle

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)
Titre de comte, accordé par décret du 15 aôut 1809 , à . Paris (31 décembre 1809). Martin de Vignolle

Cote : BB/29/966

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Vignolle, Martin de (1763-1824)

5 contenus liés

Liens