Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Abbaye Saint-Pons de Cimiez (Nice, Alpes-Maritimes, France)

Description :

abbaye située dans les Alpes-Maritimes, en France

Source :

Wikidata : abbaye Saint-Pons de Nice

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Galvano, évêque de Nice.

Cote : D 325

Période : 1853 - 1853

Fonds : Série D - Administration générale de la commune de Nice (première partie)
Monastère de Saint-Pons.

Cote : 1 P 3-2

Période : 1830 - 1855

Fonds : Série P - Cultes à Nice
Différend entre le clavaire et l'abbaye de Saint-Pons à propos de la dîme du vin et appel du clavaire devant la cour archiépiscopale d'Embru...

Cote : HH 82-2

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Bref de Paul III confirmant les conventions et confiant à l'évêque Jean-Baptiste Provana l'arbitrage des différends entre la ville et l'abba...

Cote : GG 9-11

Période : 1539 - 1539

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Enregistrement en Chambre apostolique du règlement entre la ville et l'abbaye, sur le fait des emphytéoses.

Cote : GG 9-12

Période : 1539 - 1539

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Plaintes des syndics contre l'abbaye, qui ne respecte pas les termes de l'accord de 1539

Cote : GG 9-15

Période : 1554 - 1556

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Vidimus par l'évêque François Lambert des documents précédents confirmant l'accord de 1539

Cote : GG 9-13

Période : 1554 - 1554

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Jules III ordonne à l'évêque François Lambert de faire respecter l'accord de 1539 entre l'abbaye et les syndics, notamment sur l'affranchiss...

Cote : GG 9-14

Période : 1554 - 1554

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Emmanuel-Philibert ordonne à l'abbé d'observer la convention.

Cote : GG 9-16

Période : 1555 - 1555

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Charles-Emmanuel II charge Scipion Porta, premier président du Sénat de Nice, du litige entre des Niçois et l'abbaye, au sujet des emphytéos...

Cote : GG 9-17

Période : 1652 - 1652

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Abbaye Saint-Pons de Cimiez (Nice, Alpes-Maritimes, France)

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