Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Léonard, Barthélemy

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Demande de Barthélemy Léonard pour construction dans l'enceinte du plan régulateur, ruelle de Saint-Philippe et 7 route Impériale.

Cote : 2 T 18-2139

Période : 1864 - 1864

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Léonard pour placer une devanture et faire une inscription, 2 rue Paradis.

Cote : 2 T 12-992

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Léonard pour placer un tuyau de conduite, 14 rue du Cours.

Cote : 2 T 14-1223

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Léonard pour construire une maison, avenue du Prince-Impérial et avenue Saint-Etienne.

Cote : 2 T 28-356

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Barthélemy Léonard pour construire dans l'enceinte du plan régulateur, avenue du Prince-Impérial et rue d'Angleterre.

Cote : 2 T 30-144

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Barthélemy Léonard pour construire un embranchement pour l'écoulement des eaux usées, route de France.

Cote : 2 T 25-196

Période : 1867 - 1867

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Barthélemy Léonard pour poser une enseigne sur la porte de son magasin, rue Paradis.

Cote : 2 T 8-207

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Léonard, Barthélemy

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