Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Emmanuel-Philibert (duc de Savoie ; 1528-1580)

Affiner votre recherche :

16 contenus liés

Interdiction d'Emmanuel-Philibert de faire du commerce de vivres entre le Comté et les terres voisines, à l'exception de l'exportation de vi...

Cote : HH 2-6

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Ordre d'exécution de la lettre patente d'Emmanuel-Philibert accordant à la ville et à la viguerie de Nice une franchise de 225 écus par an s...

Cote : HH 2-7

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Révocation par Emmanuel-Philibert d'un ordre de la duchesse concernant l'approvisionnement en blé, et ordre donné au capitaine du château de...

Cote : HH 2-9

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Autorisation par Emmanuel-Philibert de construire des entrepôts pour les réserves de grain.

Cote : HH 5-1

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Emmanuel-Philibert ordonne de prendre les mesures nécessaires pour que les officiers de la santé soient protégés dans l'exercice de leur fon...

Cote : GG 48-1

Période : 1559 - 1559

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Après supplique, Emmanuel-Philibert autorise les Niçois à étudier à l'étranger jusqu'à la Toussaint prochaine.

Cote : GG 37-1

Période : 1561 - 1561

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Après supplique, Emmanuel-Philibert permet aux Niçois de poursuivre leurs études de grammaire et d'humanités à l'étranger.

Cote : GG 37-2

Période : 1572 - 1572

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Après supplique, Emmanuel-Philibert ordonne au clavaire d'affecter les revenus des secrétaireries à l'hôpital et non à l'artillerie.

Cote : GG 40-6

Période : 1569 - 1569

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Augmentation à 600 écus, fixée par Emmanuel-Philibert, de l'immunité du droit de Villefranche en faveur des Niçois, à la suite de l'exposé d...

Cote : HH 101-2

Période : 1562 - 1565

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Requête des syndics contre les pêcheurs qui dissimulent leurs meilleures prises, contrairement aux règles en vigueur, et ordre d'Emmanuel-Ph...

Cote : HH 80-5

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution

Emmanuel-Philibert (duc de Savoie ; 1528-1580)

16 contenus liés

Liens