Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alexandre VII (1599-1667 ; pape)

Date de naissance :

13 février 1599

Date de décès :

22 mai 1667

Description :

237e pape de l'Église catholique (1655-1667)

Source :

Wikidata : Alexandre VII

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Fabrique de l'église Saint-Mamert, fondation

Cote : G 2388

Période : 1386 - 1787

Fonds : Paroisses et fabriques d'Ancien Régime
« Indulgence pleniere concedee par nostre S. Pere le Pape Alexandre VII. À ceux qui visiteront devotement, par chacun an, l'Eglise paroissia...

Cote : 7 Fi 87

Période : 1661 - 1661

Fonds : 7 Fi : collection Jusselin
Bref d'indulgence plénière concédé par le pape Alexandre VII à tous ceux qui, s'étant confessés et ayant communié, visiteraient l'église Sai...

Cote : G383

Période : 1666 - 1678

Fonds : Collection des inventaires sommaires des archives départementales antérieures à 1790
Hôpital Saint Jacques - accord entre l'abbaye de Saint Martin et la confrérie au sujet du droit de patronage d'une chapelle à Pontoise 1379...

Cote : 25 Z 229

Période : 1379 - 1787

Fonds : 25Z - Fonds Pihan de la Forest
Indulgences et remises accordées par le pape Alexandre VII, à tous ceux qui visiteront l'église paroissiale de Jussy entre le jour de Noël e...

Cote : 1 J 1124

Fonds : 1 J - Inventaire des pièces isolées d'origine privée (articles 1-3330)
Alexandre VII nomme Diègue della Chiesa évêque de Nice.

Cote : GG 1-11

Période : 1665 - 1665

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Règlement concernant la juridiction du viguier de Pernes (8 juin 1660) . – Impr. à Avignon, chez J. Piot et P. Offray, 1660

Cote : 9 J 2-9

Période : 1660 - 1660

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Mesures concernant l'entrée de marchandises en provenance du port de Toulon (1er octobre 1664) . – impr. à Avignon, chez Georges Bramereau, ...

Cote : 9 J 2-10

Période : 1664 - 1664

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Production des titres des propriétés relevant de la Révérende Chambre apostolique (complément apporté à l'édit du 2 octobre 1665) et proroga...

Cote : 9 J 2-11

Période : 1670 - 1670

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
Prorogation de délai pour la production des titres des propriétés relevant de la Révérende Chambre apostolique (2 décembre 1665) . – Impr. à...

Cote : 9 J 2-12

Période : 1665 - 1665

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon